Mentions legales

Derniere mise a jour : 15 mai 2026

1. Editeur du site

Editeur : Hypercho (projet en cours d'immatriculation)

Responsable de la publication : L'equipe Hypercho

Localisation : Clermont-Ferrand et agglomeration (63), France

Contact : contact@hypercho.fr

Les informations legales completes (denomination, SIRET, adresse) seront publiees des l'immatriculation de la structure.

TVA : Non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base TVA)

Conformement aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numerique (LCEN), les informations suivantes sont portees a la connaissance des utilisateurs du site hypercho.fr.

2. Hebergement

Hebergeur : Auto-hebergement — infrastructure personnelle

Localisation : Chamalieres (63400), France

Service de messagerie : Infomaniak Network SA, Geneve, Suisse (RGPD compliant)

Une migration vers un hebergeur professionnel (OVHcloud, Infomaniak) est prevue lors de l'activation commerciale.

3. Propriete intellectuelle

L'ensemble du contenu du site hypercho.fr (textes, images, graphismes, logo, icones, logiciels) est la propriete exclusive d'Hypercho ou de ses partenaires et est protege par les lois francaises et internationales relatives a la propriete intellectuelle.

Toute reproduction, representation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procede utilise, est interdite sans l'autorisation ecrite prealable d'Hypercho.

4. Limitation de responsabilite

Hypercho s'efforce de fournir des informations aussi precises que possible sur le site. Toutefois, Hypercho ne pourra etre tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise a jour de ces informations.

Hypercho ne saurait etre tenu responsable des dommages directs ou indirects causes au materiel de l'utilisateur lors de l'acces au site.

5. Liens hypertextes

Le site hypercho.fr peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Hypercho ne dispose d'aucun moyen de controler le contenu de ces sites tiers et n'assume aucune responsabilite quant a leur contenu.

6. Droit applicable

Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. Tout litige relatif a l'utilisation du site hypercho.fr sera soumis a la competence exclusive des tribunaux de Clermont-Ferrand.